Délibérations du conseil communautaire (2018-2024) Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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2019-095 Certificats d'économies d'énergie – Mesures favorisant les actions d'efficacité énergétique sur le patrimoine de la Communauté de l'Auxerrois
$1034 Ko - 2019-095 Certificats d\'économies d\'énergie – Mesures favorisant les actions d\'efficacité énergétique sur le patrimoine de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
1034 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/095
Sujet : économie d'énergie
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-096 Site Natura 2000 – Validation du portage de l'animation et financement de l'animation du site pour l'année 2019
$1145 Ko - 2019-096 Site Natura 2000 – Validation du portage de l\'animation et financement de l\'animation du site pour l\'année 2019 (ouvre la visionneuse)$
1145 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/096
Sujet : site
Lieu : Bois de la Biche (Appoigny, Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-097 Contrat d'affermage pour la distribution de l'eau potable – Avenant n° 8
$733 Ko - 2019-097 Contrat d\'affermage pour la distribution de l\'eau potable – Avenant n° 8 (ouvre la visionneuse)$
733 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/097
Sujet : commande publique / eau potable
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-098 Installation d'une canalisation d'eau sur les parcelles communales de sections I 964, I 966 et K 269 – Convention avec la commune d'Escolives-Sainte-Camille
$724 Ko - 2019-098 Installation d\'une canalisation d\'eau sur les parcelles communales de sections I 964, I 966 et K 269 – Convention avec la commune d\'Escolives-Sainte-Camille (ouvre la visionneuse)$
724 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/098
Sujet : propriété publique / eau potable / servitude
Organisme : Escolives-Sainte-Camille (Yonne)
Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-099 Pose d'une double canalisation d'eau potable sous domaine autoroutier à Monéteau – Convention avec la société APRR
$658 Ko - 2019-099 Pose d\'une double canalisation d\'eau potable sous domaine autoroutier à Monéteau – Convention avec la société APRR (ouvre la visionneuse)$
658 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/099
Sujet : propriété publique / eau potable / servitude
Organisme : Autoroutes Paris-Rhin-Rhône
Lieu : Monéteau (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-100 Association pour la qualité de l'eau potable – Convention de partenariat
$834 Ko - 2019-100 Association pour la qualité de l\'eau potable – Convention de partenariat (ouvre la visionneuse)$
834 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/100
Sujet : eau potable / association
Organisme : Association pour la qualité de l'eau potable (Auxerre ; 1998-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-101 Association Bio Bourgogne – Convention de partenariat
996 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/101
Sujet : agriculture biologique / association
Organisme : Bio Bourgogne-Franche-Comté (Auxerre ; 1992-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-102 Délégation du service public d'eau potable – Rapport d'activités de l'exercice 2018
$697 Ko - 2019-102 Délégation du service public d\'eau potable – Rapport d\'activités de l\'exercice 2018 (ouvre la visionneuse)$
697 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/102
Sujet : eau potable / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-103 Service public d'assainissement non collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service pour l'exercice 2018
$653 Ko - 2019-103 Service public d\'assainissement non collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service pour l\'exercice 2018 (ouvre la visionneuse)$
653 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/103
Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-104 Avancement de grade – Détermination du taux de promotion
759 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/104
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-105 Réalisation de prestations de service relatives à la mise à disposition de personnel – Convention de groupement de commandes avec la Ville d'Auxerre
$808 Ko - 2019-105 Réalisation de prestations de service relatives à la mise à disposition de personnel – Convention de groupement de commandes avec la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
808 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/105
Sujet : personnel / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-106 Statuts de la Communauté de l'Auxerrois au 1er janvier 2020 – Modification
$1074 Ko - 2019-106 Statuts de la Communauté de l\'Auxerrois au 1er janvier 2020 – Modification (ouvre la visionneuse)$
1074 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/106
Sujet : établissement public de coopération intercommunale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-107 Statuts du Syndicat Mixte Yonne Médian – Modification
866 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/107
Sujet : établissement public de coopération intercommunale
Organisme : Syndicat mixte Yonne Médian (Auxerre ; 2019-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-108 Stade nautique de l'Arbre-Sec d'Auxerre (SNAS) – Adoption du procès-verbal de transfert au 1er janvier 2019
$746 Ko - 2019-108 Stade nautique de l\'Arbre-Sec d\'Auxerre (SNAS) – Adoption du procès-verbal de transfert au 1er janvier 2019 (ouvre la visionneuse)$
746 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/108
Sujet : transfert de compétences / installation sportive
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-109 Syndicat mixte de la Fourrière animale du Centre Yonne – Adhésion des communes de Lucy-sur-Yonne et de Crain
705 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/109
Sujet : animal de compagnie / établissement public de coopération intercommunale
Organisme : Syndicat mixte de la fourrière animale centre Yonne (Auxerre ; 2006-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-110 Atelier mécanique – Convention avec la commune d'Appoigny
$878 Ko - 2019-110 Atelier mécanique – Convention avec la commune d\'Appoigny (ouvre la visionneuse)$
878 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/110
Sujet : administration générale
Organisme : Appoigny (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-111 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire
2402 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/111
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-112 Transfert du Stade nautique de l'Arbre-Sec (SNAS) – Rapport d'information de la CLECT
$853 Ko - 2019-112 Transfert du Stade nautique de l\'Arbre-Sec (SNAS) – Rapport d\'information de la CLECT (ouvre la visionneuse)$
853 Ko
$745 Ko - 2019-112 Transfert du Stade nautique de l\'Arbre-Sec (SNAS) – Rapport d\'information de la CLECT (ouvre la visionneuse)$
745 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/112
Sujet : transfert de compétences / installation sportive
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-113 Attribution de compensation compétence urbanisme – Approbation
1140 Ko
2237 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/113
Sujet : transfert de compétences / urbanisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-114 Attribution de compensation compétence zone d'activité économique – Approbation
$1228 Ko - 2019-114 Attribution de compensation compétence zone d\'activité économique – Approbation (ouvre la visionneuse)$
1228 Ko
$1654 Ko - 2019-114 Attribution de compensation compétence zone d\'activité économique – Approbation (ouvre la visionneuse)$
1654 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/114
Sujet : transfert de compétences / zones d'activités
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-115 Décision modification n° 1 – Budget principal et budgets annexes Mobilité durable, eau potable, parc d'activités à Appoigny
$1979 Ko - 2019-115 Décision modification n° 1 – Budget principal et budgets annexes Mobilité durable, eau potable, parc d\'activités à Appoigny (ouvre la visionneuse)$
1979 Ko
$1966 Ko - 2019-115 Décision modification n° 1 – Budget principal et budgets annexes Mobilité durable, eau potable, parc d\'activités à Appoigny (ouvre la visionneuse)$
1966 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/115
Sujet : finances locales / transport / eau potable / zone d'activités
Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-116 Budget supplémentaire 2019 – Budgets annexes Zone des Macherins et Service public d'assainissement non collectif (SPANC)
$742 Ko - 2019-116 Budget supplémentaire 2019 – Budgets annexes Zone des Macherins et Service public d\'assainissement non collectif (SPANC) (ouvre la visionneuse)$
742 Ko
$401 Ko - 2019-116 Budget supplémentaire 2019 – Budgets annexes Zone des Macherins et Service public d\'assainissement non collectif (SPANC) (ouvre la visionneuse)$
401 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/116
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-117 Transfert de l'excédent du budget redevance incitative de la section d'investissement à la section de fonctionnement
$1050 Ko - 2019-117 Transfert de l\'excédent du budget redevance incitative de la section d\'investissement à la section de fonctionnement (ouvre la visionneuse)$
1050 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/117
Sujet : finances locales / traitement des déchets
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-118 Amortissement des immobilisations – Modifications de durées
861 Ko
46 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/118
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-119 Octroi de la garantie d'emprunt pour une opération de renouvellement des composants du patrimoine de l'Office auxerrois de l'habitat
$1299 Ko - 2019-119 Octroi de la garantie d\'emprunt pour une opération de renouvellement des composants du patrimoine de l\'Office auxerrois de l\'habitat (ouvre la visionneuse)$
1299 Ko
$2125 Ko - 2019-119 Octroi de la garantie d\'emprunt pour une opération de renouvellement des composants du patrimoine de l\'Office auxerrois de l\'habitat (ouvre la visionneuse)$
2125 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/119
Sujet : finances locales / logement social
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-120 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Charbuy pour l'extension et la mise aux normes du foyer communal
$783 Ko - 2019-120 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Charbuy pour l\'extension et la mise aux normes du foyer communal (ouvre la visionneuse)$
783 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/120
Sujet : finances locales / salle des fêtes
Organisme : Charbuy (Yonne)
Lieu : Charbuy, Foyer communal de (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-121 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Chevannes pour la réfection des vestiaires du stade
784 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/121
Sujet : finances locales / installation sportive
Organisme : Chevannes (Yonne)
Lieu : Chevannes, Stade de (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-122 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Lindry pour les travaux de rénovation du chauffage du groupe scolaire
777 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/122
Sujet : finances locales / établissement d'enseignement
Organisme : Lindry (Yonne)
Lieu : Lindry, Groupe scolaire de (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-123 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Quenne pour l'acquisition d'un véhicule utilitaire
$785 Ko - 2019-123 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Quenne pour l\'acquisition d\'un véhicule utilitaire (ouvre la visionneuse)$
785 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/123
Sujet : finances locales / véhicule automobile
Organisme : Quenne (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-124 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Jussy pour les travaux d'aménagement de la place de la mairie
$777 Ko - 2019-124 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Jussy pour les travaux d\'aménagement de la place de la mairie (ouvre la visionneuse)$
777 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/124
Sujet : finances locales / réseau routier
Organisme : Jussy (Yonne)
Lieu : Jussy (Yonne, France) -- Place de la mairie
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-125 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Jussy pour les travaux de voirie communale
763 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/125
Sujet : finances locales / réseau routier
Organisme : Jussy (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-126 Fonds de concours enseignement musical – Attributions 2019
695 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/126
Sujet : finances locales / enseignement artistique / musique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-127 Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) – Avenant n° 1 au protocole de préfiguration de renouvellement urbain du territoire auxerrois
820 Ko
12172 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/127
Sujet : urbanisme / amélioration de l'habitat
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-128 Commission locale du Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) – nomination des membres
958 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/128
Sujet : urbanisme
Organisme : Auxerre. Commission locale du Plan de sauvegarde et de mise en valeur
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-129 Règlement local de publicité (RLP) de la commune d'Auxerre – Abrogation de la délibération n° 2019-071 du 20 juin 2019 portant sur l'arrêt du projet de révision et le bilan de la concertation
$674 Ko - 2019-129 Règlement local de publicité (RLP) de la commune d\'Auxerre – Abrogation de la délibération n° 2019-071 du 20 juin 2019 portant sur l\'arrêt du projet de révision et le bilan de la concertation (ouvre la visionneuse)$
674 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/129
Sujet : publicité
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-130 Règlement local de publicité (RLP) de la commune d'Auxerre – Poursuite de la procédure de révision
$810 Ko - 2019-130 Règlement local de publicité (RLP) de la commune d\'Auxerre – Poursuite de la procédure de révision (ouvre la visionneuse)$
810 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/130
Sujet : publicité
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-131 Règlement local de publicité (RLP) de la commune d'Auxerre – Arrêt du projet de révision et bilan de la concertation
$2068 Ko - 2019-131 Règlement local de publicité (RLP) de la commune d\'Auxerre – Arrêt du projet de révision et bilan de la concertation (ouvre la visionneuse)$
2068 Ko
$27809 Ko - 2019-131 Règlement local de publicité (RLP) de la commune d\'Auxerre – Arrêt du projet de révision et bilan de la concertation (ouvre la visionneuse)$
27809 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/131
Sujet : publicité
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-132 Droit de préemption urbain (DPU) renforcé – Instauration sur la commune d'Auxerre
$1284 Ko - 2019-132 Droit de préemption urbain (DPU) renforcé – Instauration sur la commune d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
1284 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/132
Sujet : urbanisme / propriété publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-133 Plan local d'urbanisme de Lindry – Arrêt de la révision allégée
$883 Ko - 2019-133 Plan local d\'urbanisme de Lindry – Arrêt de la révision allégée (ouvre la visionneuse)$
883 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/133
Sujet : urbanisme
Organisme : Lindry (Yonne)
Lieu : Lindry (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-134 Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Auxerre – Approbation des modalités de mise à disposition du public
$872 Ko - 2019-134 Projet de modification simplifiée du Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune d\'Auxerre – Approbation des modalités de mise à disposition du public (ouvre la visionneuse)$
872 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/134
Sujet : urbanisme
Organisme : Auxerre (Yonne)
Lieu : Auxerre (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-135 Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Chevannes – Approbation des modalités de mise à disposition du public
$875 Ko - 2019-135 Projet de modification simplifiée du Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune de Chevannes – Approbation des modalités de mise à disposition du public (ouvre la visionneuse)$
875 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/135
Sujet : urbanisme
Organisme : Chevannes (Yonne)
Lieu : Chevannes (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-136 Parcelles AW 341 et AW 345 zone d'activités des Macherins – Cession
$941 Ko - 2019-136 Parcelles AW 341 et AW 345 zone d\'activités des Macherins – Cession (ouvre la visionneuse)$
941 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/136
Sujet : immobilier / zone d'activités
Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-137 Parcelles BD 533 et BD 544 zone d'activités des Macherins – Cession par acte tri-partite
$1293 Ko - 2019-137 Parcelles BD 533 et BD 544 zone d\'activités des Macherins – Cession par acte tri-partite (ouvre la visionneuse)$
1293 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/137
Sujet : immobilier / zone d'activités
Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-138 Association Dispositif d'Entreprenariat aCAdémique de Bourgogne – Franche-Comté (DECA-BFC) – Convention 2019-2021
$1200 Ko - 2019-138 Association Dispositif d\'Entreprenariat aCAdémique de Bourgogne – Franche-Comté (DECA-BFC) – Convention 2019-2021 (ouvre la visionneuse)$
1200 Ko
$177 Ko - 2019-138 Association Dispositif d\'Entreprenariat aCAdémique de Bourgogne – Franche-Comté (DECA-BFC) – Convention 2019-2021 (ouvre la visionneuse)$
177 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/138
Sujet : association / action économique
Organisme : Dispositif d'entrepreneuriat académique Bourgogne-Franche-Comté (Dijon ; 2017-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-139 Association commerciale collectif quartier de l'horloge – Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale
$1006 Ko - 2019-139 Association commerciale collectif quartier de l\'horloge – Attribution d\'une aide financière dans le cadre d\'une intervention en matière commerciale (ouvre la visionneuse)$
1006 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/139
Sujet : finances locales / association / action économique
Organisme : Collectif des commerçants et artisans du quartier de l'horloge Auxerre (Auxerre ; 2015-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-140 Boutique tremplin Crucy Flor – Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale
$852 Ko - 2019-140 Boutique tremplin Crucy Flor – Attribution d\'une aide financière dans le cadre d\'une intervention en matière commerciale (ouvre la visionneuse)$
852 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/140
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : Crucy Flor (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-141 Aides économiques – Attribution d'une aide à l'immobilier d'entreprise pour la réalisation de chambres d'hôtes
$977 Ko - 2019-141 Aides économiques – Attribution d\'une aide à l\'immobilier d\'entreprise pour la réalisation de chambres d\'hôtes (ouvre la visionneuse)$
977 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/141
Sujet : finances locales / action économique / gîte rural
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-142 Aides économiques – Attribution d'une aide à l'immobilier d'entreprise à la société Ultéria
$1043 Ko - 2019-142 Aides économiques – Attribution d\'une aide à l\'immobilier d\'entreprise à la société Ultéria (ouvre la visionneuse)$
1043 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/142
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : SAS Ultérïa Immobilier (Saint-Bris-le-Vineux)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-143 Aides économiques – Attribution d'une aide à l'immobilier d'entreprise à la société Cappi
$1013 Ko - 2019-143 Aides économiques – Attribution d\'une aide à l\'immobilier d\'entreprise à la société Cappi (ouvre la visionneuse)$
1013 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/143
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : CAPPI (Auxerre ; 1996-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-144 Rencontres industrielles de l'Yonne (RIDY) 2019 – Attribution d'une subvention à la Chambre de commerce et d'industrie de l'Yonne
$947 Ko - 2019-144 Rencontres industrielles de l\'Yonne (RIDY) 2019 – Attribution d\'une subvention à la Chambre de commerce et d\'industrie de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
947 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/144
Sujet : finances locales / industrie
Organisme : Chambre de commerce et d'industrie (Yonne ; 2004-.…)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées

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